Crédits du site et mentions légales
Société : ID Faculté, nom commercial : Orthophonie Académie
SIEGE SOCIAL
ID Faculté
22 rue de la croix
06400 Cannes
SIEGE ADMINISTRATIF
Orthophonie Académie
3A Village d’hennemont
78100 Saint-Germain-en-Laye
Société par actions simplifiée à associé unique
N° de siret : 814 388 260 00014
Code NAF : 8542Z : Enseignement supérieur
Immatriculée le 30/10/2015.
Conformément à l’article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.
VOTRE ATTENTION
Nous vous rappelons qu’il n’est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d’utiliser les voies téléphoniques et / ou postales.
INFORMATIQUES et LIBERTES
Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne, en vous adressant à Orthophonie Académie soit par courrier (adresse figurant ci-dessus), soit par e-mail
DROITS D’AUTEUR (textes, photos, vidéos, cours, exercices…)
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de ID Faculté ou de tiers ayant autorisé ID Faculté à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable d’ID Faculté est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
RESPONSABILITES
La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens.
Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers celui de Orthophonie Académie, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.